Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 23/05/2024

1. Éditeur du site

Le site internet CULTURE'GREEN est édité par :

CULTURE'GREEN
Forme juridique : SARL
Siège social : 14 Rue du 22 juin 1944, 56350 Saint Vincent sur Oust
RCS : Rennes B 897 626 412
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71897626412
Téléphone : 02.99.08.53.46
E-mail : contact@culturegreen.eu

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Choiral Florian

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site CULTURE'GREEN, incluant, de manière non limitative, les textes, graphismes, images, logos et icônes, est la propriété de CULTURE'GREEN ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de CULTURE'GREEN.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse suivante : contact@culturegreen.eu.

6. Cookies

Le site CULTURE'GREEN utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et fournir des services et fonctionnalités adaptés à vos intérêts. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies disponible sur notre site.

7. Limitation de responsabilité

CULTURE'GREEN s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site CULURE'GREEN. Cependant, CULTURE'GREEN décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

8. Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site CULTURE'GRREN peuvent renvoyer vers des sites externes dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de CULTURE'GREEN.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit Français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.